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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" ZONE SOFILIC
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PARSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARSAC
SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" (SOCIETE ANONYME), ZONE SOFILIC, 7, ALLEE DE LA VANNE A FRESNES (VAL DE MARNE).

Numéro de dépôt :
1145386
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PARSAC

Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" ZONE SOFILIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" ZONE SOFILIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque PARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PARSAC est expirée depuis le 28 juillet 1990.

SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" ZONE SOFILIC a également déposé les autres marques suivantes : AGORA , VIDORSAC , GIROSAC , PROMOSAC , PARCSAC , HORRIDUS , PLASTOUT , PAPTOUT


SOCIETE POUR LA PROMOTION DU SAC PAPIER "PROMOSAC" (SOCIETE ANONYME), ZONE SOFILIC, 7, ALLEE DE LA VANNE A FRESNES (VAL DE MARNE). - France


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

APPAREILS ET DISPOSITIFS DE SUPPORT DE SAC PLASTIQUE POUR ORDURES MENAGERES.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.